Charles Bahans


De: BAHANS (Charles, Marie, René)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Charles BAHANS et Jean-Marc BAHANS, greffiers associés
membres d'une société titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000025684370(source JORF)
cessation de fonction
13 Avril 201213/04/2012
De: Bahans (Charles)
greffier du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
La commission
prévue à l'article 1er du décret no 77-828 du
20 juillet 1977
relatif aux greffiers des tribunaux de commerce
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret no 77-828 relatif aux greffiers des tribunaux de commerce (officiers publics ou ministériels)
suppleant
JORFTEXT000000552828(source JORF)
composition
12 Avril 199512/04/1995
De: Bahans (Charles)
greffier du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
a) Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.